Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METROFFICE
METRO SB-HANDELS AG (société suisse)

Numéro de dépôt :
97659726
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque METROFFICE

Déposée le 20 janvier 1997 par METRO SB-HANDELS AG (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METROFFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est METRO SB-HANDELS AG (société suisse), domicilié(e) Neuhofstrasse 4, 6340 Baar SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque METROFFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROFFICE est expirée depuis le 20 janvier 2007.

METRO SB-HANDELS AG (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE ARGENT VAUT PLUS CHEZ METRO , RUE DES ARTS , JE NE SAIS QUOI , NOBLE , COBB Company of Best Basics , METRO C'EST VRAIMENT BIEN FAIT POUR VOUS , TIMOR , TOQUADE , CHICAGO GRILL , COBB Company Of Best Basics


METRO SB-HANDELS AG (société suisse) - Neuhofstrasse 4, 6340 Baar SUISSE - Suisse


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Encres, notamment sous forme liquide ou en poudre, pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour imprimerie. Préparations, produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, lustrer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper, dégripper, dérouiller; savons; savons désinfectants et bactéricides; savonnettes; décapants; produits de nettoyage et d'entretien pour vitres, sols et surfaces; cires à polir et à lustrer; encaustiques; shampooings pour moquettes; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles ou en poudre; lessives; produits de rinçage adoucissants et assouplissants pour textiles; produits de nettoyage ammoniaqués; détergents et détersifs (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical); poudres et crèmes récurantes; produits de débouchage pour toilettes (W.-C.) et canalisations; produits dissolvants du calcaire; produits pour nettoyage de sanitaires; eau de Javel; produits détachants, notamment pour textiles; produits dissolvants pour le nettoyage; produits rénovants de l'aluminium, des métaux et alliages; produits de nettoyage et d'entretien pour le bureau, le matériel bureautique et informatique; serviettes et lingettes imprégnées de produits nettoyants, dégraissants, détachants ou lustrants; produits de toilette; shampooings; lotions, crèmes et gels pour les cheveux; produits de parfumerie, y compris: parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, déodorants à usage personnel; dentifrices; cosmétiques; produits de maquillage; produits de démaquillage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes; huiles essentielles; dépilatoires; produits pour le soin des ongles; produits de rasage; lotions après-rasage; nécessaires de cosmétique; ouate à usage cosmétique; pots-pourris, à savoir mélanges parfumés, notamment en sachets, à base de fleurs et/ou de plantes séchées et/ou de bois odorants; bois et écorces odorants; eaux de senteur; encens. Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; tôlerie; serrurerie et quincaillerie métalliques; clés; boutons et poignées métalliques pour portes; clouterie, visserie et boulonnerie métalliques; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques; profilés métalliques; armoires fortes et coffres-forts; cassettes de sûreté; coffrets et cassettes à argent métalliques; chaînes métalliques; rails; crémaillères; patères métalliques pour vêtements; claies métalliques; grilles de présentation métalliques; crochets métalliques (quincaillerie); bacs, corbeilles et paniers métalliques; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques; cloisons métalliques; roulettes métalliques de meubles; feuilles d'aluminium en rouleaux; distributeurs fixes métalliques de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de feuilles d'aluminium; récipients d'emballage en métal; enseignes en métal; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques; boîtes en métaux communs; caisses et coffres métalliques; boîtes et coffres à outils en métal (vides). Distributeurs de rubans adhésifs (machines); machines électriques à souder; poinçonneuses; coupeuses (machines); couteaux électriques; ciseaux électriques; cisailles électriques; pistolets à colle, électriques; outils tenus à la main actionnés mécaniquement; machines pour le conditionnement, I'emballage et l'empaquetage; machines pour l'imprimerie;machines à timbrer; étiqueteuses, y compris étiqueteuses électroniques; appareils et machines pour la reliure et la plastification de documents; dévidoirs mécaniques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Rasoirs; lames de rasoirs; rasoirs électriques; coutellerie; ciseaux; cisailles; massicots; cutters; lames (outils); grattoirs; couteaux; fourchettes; cuillers; baguettes (couverts); couverts de service pour la table; outils et instruments à main actionnés manuellement; supports destinés à de tels outils et instruments à main; pinces à numéroter; pincettes; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; étuis pour tous les produits précités. Appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction,l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, cartouches magnétiques, cartouches de sauvegarde, films, fils, cartes, cartes mémoires, cartes graphiques, cartes son, cartes accélératrices, cartes contrôleurs de communications, cartes contrôleurs de disques, barrettes d'extension de mémoires, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes; équipement pour le traitement de l'information; logiciels; programmes d'ordinateurs; puces électroniques; encodeurs magnétiques; encodeurs de données; décodeurs de données; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; terminaux de paiement par carte; machines à calculer; calculateurs; calculatrices, notamment de poche; équipement pour le traitement de l'information; matériel informatique; ordinateurs; mini-ordinateurs; micro-ordinateurs; ordinateurs portables; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, y compris: consoles de visualisation, moniteurs, écrans, écrans graphiques, écrans tactiles, lecteurs, claviers, imprimantes, tablettes à numériser, unités de disques amovibles ou non, interfaces, modems; terminaux informatiques; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques; lecteurs de disques compacts; lecteurs de disques optiques; lecteurs enregistreurs de disquettes; lecteurs de codes-barres; lecteurs de cartouches; appareils de sauvegarde de données (informatique); équipements d'interfaces (informatique), y compris adaptateurs de communication pour conversion asynchrone, adaptateurs de réseaux, appareils de tests de transmission de données, cordons pour l'informatique, commutateurs de réseaux, concentrateurs de réseaux, onduleurs pour matériel informatique, interfaces pour réseaux locaux, passerelles de réseaux locaux; convertisseurs analogique-numérique; lecteurs optiques; appareils de saisie de données; mémoires pour ordinateurs; mémoires vives; mémoires mortes; mémoiresmortes programmables; mémoires mortes programmables et effaçables; programmateurs de mémoires mortes programmables et effaçables; souris (informatique) et tapis pour souris; scanneurs d'images et de textes pour ordinateurs; traceurs et tables traçantes numériques; machines de bureau à cartes perforées; appareils pour le traitement de texte; téléscripteurs; réseaux (matériel) télématiques; multiplexeurs; mallettes spécialement adaptées à des ordinateurs; modems; postes téléphoniques; téléphones avec cordon; téléphones sans fil; téléphones de voiture; répondeurs téléphoniques et appareils d'interrogation à distance de ceux-ci; conjoncteurs téléphoniques; standards téléphoniques; postes radiotéléphoniques; appareils et matériel de messagerie vocale; terminaux de messagerie unilatérale; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs audio et/ou vidéo; transmetteurs téléphoniques; répartiteurs (télécommunications); têtes de câble (télécommunications); modules de communication haute fréquence; récepteurs audio et/ou vidéo; visiophones; appareils de vidéoconférence; appareils audio et/ou vidéo pour laboratoires de langues; écouteurs téléphoniques; casques téléphoniques;casques d'écoute; écouteurs; portiers d'immeubles, audio et/ou vidéo; combinés téléphoniques et d'interphonie; centraux vidéo et d'interphonie; amplificateurs de distribution vidéo; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites; interphones; microphones; talkies-walkies; amplificateurs et préamplificateurs; haut-parleurs; enceintes acoustiques; chaînes haute-fidélité et leurs éléments; platines cassettes; platines pour disques compacts; magnétophones; machines à dicter; appareils de sonorisation; projecteurs de sons; consoles de mixage; postes de radio et de télévision; antennes; appareils et machines à photocopier; appareils, écrans et lampes de projection; diapositives; écrans, filtres, obturateurs et flashes pour la photographie; télécopieurs; consoles télématiques ; appareils de vidéo-surveillance; caméras vidéos et leurs objectifs; moniteurs et écrans vidéo; magnétoscopes; sélecteurs vidéo; vidéo-projecteurs; lunettes (optique); loupes (optique); jumelles (optique); étuis spéciaux pour instruments et appareils photographiques et vidéo; pieds d'appareils photographiques; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique,la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; télécommandes; télécommandes radio; télétransmetteurs; piles et batteries électriques, transformateurs; connecteurs; interrupteurs; commutateurs; programmateurs; fiches et prises de courant; blocs multiprises; adaptateurs; rallonges et prolongateurs électriques; conducteurs électriques; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes de signalisation; voyants lumineux (signalisation); avertisseurs acoustiques; détecteurs; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès; cartes à puces; lecteurs optiques; lecteurs de cartes à puces; lampes optiques; appareils de comptage; compteurs;; thermomètres (autres qu'à usage médical);; thermostats; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, y compris des cartes électroniques et de circuits imprimés; appareils électriques de mesure; mesureurs; instrumentsde mesure et de calcul, y compris: mètres, rapporteurs, compas, règles, disques et règles de calcul; balances et bascules; pèse-lettres; machines à compter et trier l'argent; machines et caisses comptables; machines à facturer; visionneuses, y compris de poche, pour films et diapositives; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques, de crédit, de paiement, de retrait d'espèces, de téléphone, d'accès, de circulation, d'identification et de localisation de personnes; appareils de lecture des cartes précités; étuis et boîtiers spéciaux pour supports d'enregistrement; cassettes de nettoyage pour têtes de lecture et d'impression; filtres anti-reflets pour écrans d'ordinateurs; jeux automatiques (machines) à prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou moniteur; détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques à usage domestique ou ménager, utilisés pour le nettoyage; aspirateurs de poussière et leurs tuyaux; cireuses à parquet électriques; machines à polir les sols; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; cireuses électriques pour chaussures; fers à repasser électriques; fers à souder électriques; appareils de soudure électrique; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; instruments d'alarme, y compris: avertisseurs d'incendie et contre le vol; sirènes; appareils pour l'analyse de l'air; minuteries (autres que pour l'horlogerie); serrures et fermetures électriques et électroniques; dispositifs électriques anti-insectes; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouilloires électriques; cafetières électriques; chauffe-plats; plaques chauffantes; cuiseurs; cuisinières; grille-pain; réchauds; ustensiles de cuisson électriques; radiateurs (chauffage); appareils de désinfection et d'assainissement; distributeurs de désinfectants pour toilettes; brûleurs germicides; désinsectiseurs électriques; allume-gaz; réfrigérateurs; congélateurs; glacières; récipients frigorifiques; appareils pour le refroidissement de boissons; lampes d'éclairage; lampes électriques; abat-jour; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; diffuseurs;globes de lampes; rails d'éclairage et rampes lumineuses d'éclairage; brûleurs; sèche-mains électriques; sèche-cheveux; stérilisateurs; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Papier et carton bruts; papier et carton mi-ouvrés; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie; papier kraft; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraison, bulletins, programmes, livres comptables, journaux de caisse et de banque, livres de paie, registres, manifolds; répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vux, cartes géographiques, plans, photographies, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste; gravures; chromos; tableaux (peintures) encadrés ou non; albums pour photographies;papeterie, y compris: feuilles, copies et feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes non en tissu et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour reprographie, pour reprographie pour calculatrices, pour appareils enregistreurs, papier offset, papier pelure, papier et film carbone, papier calque, papier lumineux, papier duplicateur, liasses hectographiques, stencils, transparents, rames de papier, rouleaux et bobines de papier, papier-parchemin, autocollants, bandes gommées; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; stylos-colle; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile; notes et papillons adhésifs repositionnables; étiquettes adhésives; étiquettes d'affranchissement; gommettes; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes ou papillons adhésifs (articles de papeterie); instruments, founitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris:stylos-plume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, liquides correcteurs, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, brosses (pinceaux), plumes à dessin, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pochoirs, pinces à dessin, pointes à tracer pour le dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, encres de Chine, encres à corriger (héliographie), aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, planches à dessin; trousses pour instruments et fournitures pour écrire; trousses à dessin; plumiers; fournitures scolaires; maquettes d'architecture; maquettes en papieret/ou carton; décors de théâtre; statuettes et figurines en papier mâché; articles de bureau (autres que les meubles), y compris: tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, notamment pour machines à écrire ou pour imprimantes, rubans correcteurs pour machines à écrire, bobines pour rubans encreurs ou correcteurs, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers. humecteurs de bureau, grattoirs de bureau, tableaux noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, porte-craie, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement), appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils de reproduction, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, distributeurs de ruban adhésifs et de notes adhésives, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches; cartonniers de bureaux; dossiers, y compris suspendus (papeterie); étuis pour dossiers; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents; protège-documents, intercalaires; transparents; couvertures (papeterie); boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton; marques pour livres et signets; marqueurs de pages; serre-livres; articles pour reliures; reliures; onglets pour la reliure; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils); globes terrestres; appareils à main à étiqueter; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci; papier et cartond'emballage; boîtes et tubes en carton ou papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour conditionnement, pour plastification de documents, pour emballage, pour empaquetage et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; feuilles de viscose pour l'emballage; récipients d'emballage en papier et/ou carton; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton; porte-affiches en papier et/ou carton; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; caractères (chiffres et lettres); clichés à adresses; clichés d'imprimerie; impressions; plateaux pour ranger et compter la monnaie; supports pour photographies; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons, filtres à café; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton; ronds de table en papier et/ou carton, fanions et drapeaux en papier; essuie-plumes; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage d'articles de bureau et de leurs pièces; sacs poubelle et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques;sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; documents d'identification et de sécurité en papier, carton et/ou matières plastiques; jetons de contrôle; filigranes de papier, carton et/ou matières plastiques. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et étuis en caoutchouc pour l'emballage. Malles, mallettes et valises; bagages (maroquinerie); sacs de voyage; sacs de vol; sacs fourre-tout; coffres de voyage; sacoches en cuir ou imitations du cuir; trousses de voyage (maroquinerie); sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); sacs à main et pochettes à main; pochettes ventrales pour petits effets personnels; sacs à bandoulière; sacs à dos; sacs à roulettes; serviettes (maroquinerie); porte-documents; attaché-cases; cartables; mallettes pour documents; portefeuilles; porte-cartes; porte-billets et porte-chéquiers; porte-monnaie non en métaux précieux; bourses; coffres (non garnis) destinés à contenir des articles de toilette; trousses de toilette non garnies, en cuir ou imitations du cuir; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; parapluies, parasols, ombrelles et cannes; fourreaux de parapluies; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir ou imitations du cuir; courroies et sangles de bagages; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir.Meubles; glaces et miroirs; porte-miroir; cadres pour encadrements et leurs baguettes et moulures; mobilier de bureau; mobilier de magasin; meubles-caisses; meubles-comptoirs; bureaux (meubles); caissons sur roulettes (meubles); pupitres; secrétaires; tables; consoles (meubles); plateaux de tables; plans de travail (meubles); meubles de rangement, declassement, d'archivage, de présentation; meubles de rangement pour supports d'enregistrement; supports de classement et de présentation (meubles); placards (meubles); armoires; penderies (meubles); cabines (meubles); vestiaires (meubles); garnitures non métalliques de meubles, de portes et de fenêtres; portes et rayons de meubles; présentoirs; socles de présentation; gondoles; paravents (meubles); vitrines (meubles); casiers; fichiers (meubles); trieurs (meubles); classeurs (rayons pour meubles); tiroirs; étagères; rayonnages; tablettes de rangement; bibliothèques (meubles); dessertes de courrier (meubles); tables de dessin; tables pour machines à écrire et appareils de bureau; meubles pour appareils informatiques et leurs périphériques; tréteaux (mobilier); sièges; bacs, corbeilles et paniers non métalliques; escabeaux et marchepieds non métalliques; échelles en bois ou en matières plastiques; portemanteaux (meubles); porte-chapeaux; patères pour vêtements, non métalliques; cintres pour vêtements; housses pour vêtements (penderie); porte-parapluies; porte-revues; mannequins; vannerie; enseignes, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques; armoires à clés; tableaux accroche-clés; armoires à pharmacie; tableaux d'affichage; tableaux d'échéances; tableaux de conférences sur pieds; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques; distributeurs fixes non métalliques de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de feuilles d'aluminium; charnières non métalliques; serrures non métalliques (autres qu'électriques); visserie et boulonnerie non métalliques; chevilles non métalliques; manches non métalliques d'outils; manches à balais non métalliques;; roulettes de meubles, non métalliques;; anneaux, rails, tringles, patères, crochets et galets, tous pour rideaux; stores d'intérieur à lamelles; statues, statuettes, figurines, bustes, bibelots ainsi qu'objets d'art et de décoration, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; casiers à bouteilles;caisses, coffres et bahuts non métalliques; buffets; coffrets (meubles); buffets roulants (meubles); crédences; dessertes; vaisseliers; boîtes en bois ou en matières plastiques; caillebotis non métalliques; chariots (mobilier); conteneurs non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; fermetures non métalliques de récipients; revêtements amovibles pour éviers; coussins, autres qu'à usage médical; dévidoirs et enrouleurs ni métalliques ni mécaniques pour tuyaux flexibles; établis; jardinières (meubles); piédestaux pour pots à fleurs; pinces à linge. Ficelles; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et étuis en matières textiles, pour l'emballage; enveloppes navettes en tissu pour le courrier; matières de rembourrage (autres que le caoutchouc ou les matières plastiques); fils à lier non métalliques. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des ventes (pour des tiers); promotions de produits et de services (pour des tiers); représentation commerciale; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaire; affichage; courrier publicitaire; démarchage direct et par correspondance; services de promotion avec offre de vente ou deprestation de services; location de matériel et d'espaces publicitaires; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services; constitution et mise à jour de fichiers de clients; services de mercatique; démonstration de produits; agences de publicité et de stratégie commerciale; publicité et promotion radiophoniques, télévisées et télématiques; organisation de concours, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité; services de parrainage commercial; services d'informations commercialeset d'affaires; conseils, consultations et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale et de gestion; consultations professionnelles d'affaires; conseils et consultations d'affaires en matière de franchisage; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale; comptabilité; expertises en affaires; estimation en affaires commerciales; investigations et recherches pour affaires; informations et renseignements d'affaires; compilation et exploitation de données statistiques; information statistique; recherche et étude de marché; enquête de marché; sondage d'opinion; relations publiques; agences d'import-export; agences d'informations commerciales; location de machines et d'appareils de bureau; décoration de vitrines; consultations pour les questions de personnel; recrutement de personnel; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers); gestion de fichiers informatiques; reproduction de documents; mise en page de documents; traitement de texte;services de saisie et de traitement de données; conseils de gestion informatique.Services d'installation, d'agencement, de pose, de montage, d'assemblage, de fixation, d'entretien, de maintenance et de réparation, notamment de meubles ainsi que d'apareils, machines et équiments de bureaux; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, de sols et surfaces; location de machines à nettoyer; location d'outils; services d'électriciens et d'installateurs et réparateurs d'apareils électriques. Télécommunications; télécommunications par satellite; agences d'informations (nouvelles); communications téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques; ser; pas); prêt et location de vêtements, d'uniformes, de costumes, d'habits, de linge, de linge de table, de verrerie, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques; location d'installations sanitaires; imprimerie; impression en offset; impression lithographique; sérigraphie; photocomposition; photographie; microfilmage; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; ingénierie informatique; consultation technique en matière informatique; consultation technique en matière informatique; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données; programmation pour ordinateurs; prêt et location d'ordinateurs, dematériel informatique et micro-informatique, de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; prêt et location de clés d'accès à des systèmes informatiques et tléématiques; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données; reconstitution de bases de données; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs; génie (travaux d'ingénieurs) et expertises; étude de projets techniques; recherches techniques; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers); contrôle de qualité;essai de matériaux et de produits; consultation en matière de sécurité; exploitation de brevets; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles, et marques; services de traduction; bureaux de rédaction; conseils en propriété intellectuelle; informations et services juridiques; services de contentieux; services d'arbitrage pour les affaires contentieuses; consultation professionnelle juridique en matière de franchisage; orientation professionnelle; conseil et consultationprofessionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires; sélection du personnel par procédés psychotechniques; gestion de lieux d'expositions; établissement de plans pour la construction; services de dessinateurs d'arts graphiques et pour emballages; dessin industriel; décoration intérieure; architecture intérieure; conseil et consultation en matière de stylisme, d'architecture intérieure, de décoration et d'ameublement; conseil technique en matière d'éclairage>

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.